ordonnance de contumace

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• Ordonnance du 24 juillet 1815 — L ordonnance royale du 24 juillet 1815 est une liste condamnant cinquante sept personnalités pour avoir servi Napoléon Ier durant les Cent Jours après avoir prêté allégeance à Louis XVIII. Les officiers sont jugés par conseil de guerre, les… …   Wikipédia en Français

• Commission d'épuration — Épuration à la Libération en France L’épuration à la Libération en France visait les personnes ayant collaboré avec les autorités d’occupation allemandes. Une épuration par le régime de Vichy avait eu lieu entre 1940 et 1944. À la Libération,… …   Wikipédia en Français

• Commissions d'épuration — Épuration à la Libération en France L’épuration à la Libération en France visait les personnes ayant collaboré avec les autorités d’occupation allemandes. Une épuration par le régime de Vichy avait eu lieu entre 1940 et 1944. À la Libération,… …   Wikipédia en Français

• Epuration a la Liberation en France — Épuration à la Libération en France L’épuration à la Libération en France visait les personnes ayant collaboré avec les autorités d’occupation allemandes. Une épuration par le régime de Vichy avait eu lieu entre 1940 et 1944. À la Libération,… …   Wikipédia en Français

• Épuration (France) — Épuration à la Libération en France L’épuration à la Libération en France visait les personnes ayant collaboré avec les autorités d’occupation allemandes. Une épuration par le régime de Vichy avait eu lieu entre 1940 et 1944. À la Libération,… …   Wikipédia en Français

• Épuration à la Libération en France — L’épuration à la Libération en France visait les personnes ayant collaboré avec les autorités d’occupation nazies. Une épuration politique et antisémite par le régime de Vichy avait eu lieu entre 1940 et 1944. À la Libération, avant que les cours …   Wikipédia en Français

• Épuration à la libération en france — L’épuration à la Libération en France visait les personnes ayant collaboré avec les autorités d’occupation allemandes. Une épuration par le régime de Vichy avait eu lieu entre 1940 et 1944. À la Libération, avant que les cours de justice et… …   Wikipédia en Français

• Massacre de Raboteau — Raboteau est un quartier au bord de la mer à Gonaïves, dans le nord ouest d’Haïti. Le 22 avril 1994, pendant la dictature militaire arrivée au pouvoir après un coup d’État contre Jean Bertrand Aristide, un groupe de partisans d Aristide sont… …   Wikipédia en Français

• Armorial de la noblesse d'Empire/Les comtes de l'Empire — Article principal : Armorial de la noblesse d Empire. Cet article présente et décrit les armoiries des comtes sous le Premier Empire. Sommaire 1 Comtes archevêques 2 Comtes Sénateurs 3 …   Wikipédia en Français

• Attentat du Petit-Clamart — L’attentat du Petit Clamart, désigné par ses auteurs sous le nom d’opération Charlotte Corday, est le nom d une action d un groupe (OAS Métropole / OAS CNR) dirigé par le lieutenant colonel Bastien Thiry, visant à assassiner le président Charles… …   Wikipédia en Français

• Loi Constitutionnelle Du 10 Juillet 1940 — Constitutions Textes Régime politique Constitution de 1791 texte …   Wikipédia en Français